Observance

Dans l’exercise de son rôle d’observance, le CAO essaie de susciter l’adhésion aux politiques et procédures de la SFI et de l’AMGI et d’en générer une interprétation plus positive, de façon à promouvoir une meilleure compréhension de la façon dont l’observance peut renforcer les résultats sociaux et environnementaux et améliorer la performance des projets.

Le but d’un audit de l’observance est de déterminer si le personnel de la SFI et de l’AMGI, et dans certains cas les investisseurs d’un projet, ont respecté les politiques, directives et procédures sociales et environnementales de la SFI et de l’AMGI. Puisque ces directives sont souvent sujettes à des interprétations différentes, un audit de l’observance ne devrait normalement pas chercher à rejeter ce qui pourrait par ailleurs constituer une interprétation ou un jugement raisonnable. Néanmoins, l’audit peut permetter d’attirer l’attention sur des cas où des interprétations raisonnables des politiques sociales ou environnementales ont conduit à des résultats indésirables, et le CAO peut recommander des mesures correctives.

Il existe trois façons de déclencher un audit : 1) par le biais d’une plainte déposée auprès du médiateur ; 2) sur requête du Président ou de la Direction de la SFI et de l’AMGI ; et 3) sur requête du CAO. Les résultats de l’audit sont transmis au Président du Groupe de la Banque Mondiale dans un rapport. La remise du rapport au Président est annoncée à la Direction. Une fois acceptées par le Président et divulguées au public, les recommandations son alors envoyées au Conseil d’Administration de la SFI ou de l’AMGI pour information.

Le CAO est en train de préparer des procédures internes pour assurer la cohérence dans l’approche et la méthodologie de tous les audits et pour guider le personnel et les consultants réalisant ce travail.